Comment Ca Marche - Communauté informatique  
   
Accueil - Encyclopédie informatiqueTélécharger l'encyclopédieContribuer à cet article

Informations de copyright

Licence de CommentCaMarche.net Encyclopédie


Tous droits réservés - 2007 - Pillou Jean-François

Informations légales

Creative Commons Deed

Contrat de licence Creative commons V2.0 de CommentCaMarche
Paternité - Pas d'Utilisation Commerciale - Partage des Conditions Initiales à l'Identique 2.0 France

Vous êtes libre :

  • de reproduire, distribuer et communiquer cette création au public
  • de modifier cette création

Selon les conditions suivantes :

by
Paternité. Vous devez citer le nom de l'auteur original et inclure la mention de bas de page faisant référence à la présente licence et comportant un lien hypertexte vers http://www.commentcamarche.net.
nc
Pas d'utilisation commerciale. Vous n'avez pas le droit d'utiliser cette création à des fins commerciales.
sa
Partage des Conditions Initiales à l'Identique. Si vous modifiez, transformez ou adaptez cette création, vous n'avez le droit de distribuer la création qui en résulte que sous un contrat identique à celui-ci.
  • A chaque réutilisation ou distribution, vous devez faire apparaître clairement aux autres les conditions contractuelles de mise à disposition de cette création.
  • Chacune de ces conditions peut être levée si vous obtenez l'autorisation du titulaire des droits.

Ce qui précède n'affecte en rien vos droits en tant qu'utilisateur (exceptions au droit d'auteur : copies réservées à l'usage privé du copiste, courtes citations, parodie...)

Ceci est la Résumé Explicatif du Code Juridique (la version intégrale du contrat).

 

Par ailleurs, Comment ça Marche ne saurait être tenu responsable des éventuels dommages suite à l'utilisation des documents et à la mise en oeuvre des exemples mis à disposition des utilisateurs.

Trucs & astuces pertinents trouvés dans la base de connaissances

21/02 13h18 Free Culture (Culture du Gratuit) - Musique en licence libre (Multimédia)
21/09 17h38 Le format GIF est soumis à une licence (Mythes et légendes)
Licence Plus d'astuces sur « Licence »

Discussions pertinentes trouvées dans le forum

09/03 08h47  Licence globale Actualités 10/03 08h24->bocace19
05/07 18h53 saisir licence xp impossible de saisir la licence sous xp Windows 07/07 10h59->saga99
20/12 11h54 réinstaller windows licence réinstaller windows avec licence ! Windows 20/12 14h34->jft947
26/10 10h54 licence wimax licence WIMAX Réseaux 03/07 11h20->bendriss6
09/09 03h36 licence probleme de licence Windows 09/09 11h01->overdoz6
11/03 09h25 clée licence zone alarm Clée de licence Zone Alarm Logiciels/Pilotes 01/05 10h40->Mongan5
28/03 15h37 musique téléchargée licence [musique téléchargée] problème de licence Audio numérique 08/09 12h06->muriel68865
21/12 11h08 ms office 2003 enregistrement licence MS Office 2003 - enregistrement de licence Logiciels/Pilotes 16/01 10h15->ZIG14
24/12 09h58 chanson protégé obtenir licence chanson protégé : obtenir une licence Droit/Libertés 25/12 11h38->LECONTE4
12/02 13h45 modifier licence vista comment modifier sa licence vista ? Windows 12/02 14h22->job4
Discussion fermée Problème résolu Licence Plus de discussions sur « Licence »

Ce document intitulé « Informations de copyright » issu de l'encyclopédie informatique Comment Ça Marche (www.commentcamarche.net) est mis à disposition sous les termes de la licence Creative Commons. Vous pouvez copier, modifier des copies de cette page, dans les conditions fixées par la licence, tant que cette note apparaît clairement.